Monsieur Bruno HADDAD, né le 19 décembre 1958 à Tunis (Tunisie), de nationalité française Monsieur Raphaël MALKA, né le 17 décembre 1990 à Paris, de nationalité française
Numéro de dépôt :
4328764
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2027
Présentation de la marque RELIGION MOTARD
Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur Bruno HADDAD et monsieur Raphaël MALKA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RELIGION MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Les déposants sont monsieur Bruno HADDAD domicilié(e) demeurant 6 boulevard des Sablons, à NEUILLY 92200 - France et monsieur Raphaël MALKA domicilié(e) demeurant 26 avenue Marie Louise, à LA VARENNE ST HILAIRE 92210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Donatella HALFON domicilié(e) 93 avenue Niel - 75017 - PARIS - France.
La marque RELIGION MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bruno HADDAD, né le 19 décembre 1958 à Tunis (Tunisie), de nationalité française - demeurant 6 boulevard des Sablons, à NEUILLY 92200 - France
Monsieur Raphaël MALKA, né le 17 décembre 1990 à Paris, de nationalité française - demeurant 26 avenue Marie Louise, à LA VARENNE ST HILAIRE 92210 - France
Maître Donatella HALFON - 93 avenue Niel - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724330 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de communication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un réseau informatique reproduction de document. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaire ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonce publicitaire.
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